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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISBO
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CHANSIGNY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHANSIGNY
DISBO (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1232939
Date de dépôt :
08/04/1983
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/04/2003

Présentation de la marque CHANSIGNY

Déposée le 8 avril 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISBO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHANSIGNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISBO domicilié(e) 12, rue des Roses - 67200 - OBERHAUSBERGEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 659 170 .

La marque CHANSIGNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1232939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHANSIGNY est expirée depuis le 8 avril 2003.

DISBO a également déposé les autres marques suivantes : PERLE DU SUD DISBO


DISBO (S.A.R.L.) - 12, rue des Roses - 67200 - OBERHAUSBERGEN - France - SIREN 323659170


Renouvellement sans limitation le 2 avril 1993 n°2017221 - Publication au BOPI 1993-04-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-36

Inscription le 7 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174472 - Publication au BOPI 1994-07-07

Inscription - Transmission de propriété n°3209 - Publication au BOPI

Vins.